Déposée le 16 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-51 du 21 décembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETESIA domicilié(e) 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 510 996 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque BIOCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETESIA, Société par Actions Simplifiée - 13 rue de l'Industrie - 67160 - WISSEMBOURG - France - SIREN 343510996
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Inscription le 26 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°445933 - Publication au BOPI 2006-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16
Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481237 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30
Tondeuses à moteur pour gazon, en particulier à conducteur porté, et plus généralement tondeuses en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés. Instruments pour le gazon, le jardinage, l'horticulture et, plus généralement, tous instruments de culture du sol ; instruments agricoles et pour l'agriculture ; dévidoirs mécaniques notamment pour tuyaux d'arrosage. Tondeuses à main pour gazon et plus généralement tondeuses en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions, pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés. Outils et instruments de jardinage, agricoles et horticoles. Petits tracteurs pour le jardin et l'agriculture, y compris leurs accessoires, à savoir appareils de culture du sol et à plusieurs fonctions pour le jardin et l'agriculture, pouvant être adaptés ; brouettes et charrettes ; brouettes dévidoirs pour tuyaux d'arrosage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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